Informations Municipales
Rubrique créée le 24/11/2009
- Liens vers Délibérations du Conseil Municipal 2009 / 2010 / 2011 / 2012
Rubrique créée le
24/11/2009 - Lien vers
Bulletins
d’Information aux Bréançonnais
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Les dernières nouvelles (News)
(du plus récent au plus ancien)
RETRAITES - S’informer sur ses droits
retraites
Vous travaillez depuis bon nombre
d’années et vous souhaitez obtenir des informations sur votre
future retraite.
En date du 09/01/2012: Consulter
le document suivant émis par la CNAV:
Relevé de
situation individuelle
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URBANISME - Autorisations d’urbanisme sur
constructions
existantes
A compter du 01 janvier 2012
certaines procédures des autorisations d’urbanisme pour les
travaux sur constructions existantes sont assouplies en particulier
pour ce qui concerne le champ d’application des déclarations
préalables et des permis de construire.
En date du 01/01/2012:
Décret
2011-1771
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SMIRTOM - Collecte des objets encombrants - Calendrier
2012
En date du 02/12/2011:
Smirtom -
Collecte des objets encombrants - Calendrier 2012
Le SIMRTOM (Syndicat Mixte de Ramassage et de Traitement des
Ordures Ménagères du Vexin) a planifié la collecte des objets
encombrants respectivement les mercredi 28/03/2012, vendredi
01/06/2012 et mardi
23/10/2012..
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SMIRTOM -
Collecte des ordures ménagères - Calendrier
2012
Le SMIRTOM (Syndicat Mixte de
Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères du Vexin) collecte
les ordures ménagères toutes les semaines et alterne la collecte
des emballages/journaux et des verres suivant la
calendrier suivant:
Calendrier des jours de collectes 2012
En date du
26/04/2011:Voir aussi le site Internet du SMIRTOM: Site
SMIRTOM
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Lettre du Maire au Ministère
de l’Ecologie, du Développement Durable, du Transport et du
Logement
Objet: Projet de transfert des trajectoires de
Roissy
Mr Christian BAGO, Maire, a
écrit début octobre 2011 une lettre à l’intention de Madame
la Ministre de l’Ecologie, du Développement Durable, du
Transport et du Logement, transmise par l’intermédiaire de la
DIRAP, pour faire part de sa préoccupation quant aux nuisances
qu’occasionneraient le transfert des trajectoires des avions
de Roissy au dessus du Vexin. Il marque ses réserves vis à vis de
ce projet et demande à Madame la Ministre de ne pas prendre de
décision tant que l’étude déjà réalisée ne sera pas complétée
pour prendre en compte toutes les conséquences en termes de
nuisances pour les populations.
En date du 04/10/2011:
Lettre à Madame la
Ministre
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CAUE - Conseil
d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement
du Val d’Oise
Le CAUE 95 mène actuellement un
projet d’aide au fleurissement de la commune de
Bréançon comme il l’a fait antérieurement dans
d’autres communes du Val d’Oise. Ce projet est prévu
sur une période de trois ans.
Le projet a été initialisé lors
d’une réunion qui s’est tenue au Relais Associatif de
Bréançon le 19/05/2011.
Une seconde réunion en date du
23/06/2011 a permis de déterminer le périmètre des actions de
fleurissement pour l’année 2011.
Les prochaines étapes sont les
suivantes:
- le 24/09/2011: Rencontre avec les bréançonnais
directement concernés par les plantations pour déterminer les choix
des plantes vivaces et des arbustes à planter à
l’hiver.
- le 19/11/2011: Mise à disposition des végétaux
et plantations dans la journée.
En date du 23/06/2011:
Je jardine mon
village - Réflexions sur le projet
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Recrutement de 150 Adjoints de Sécurité (ADS) dans le
Val
d’Oise
En date du
15/02/2011:
Recrutement de 150
ADS dans le Val
d’Oise
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Réglementation
du sens de circulation rue des Carmélites - Engins agricoles
gabarit exceptionnel
En date du
09/07/2010:
Lien vers l’arrêté municipal
Lien vers la carte montrant
le sens de circulation
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Fermeture
d’une classe au sein du R.P.I. (Regroupement Pédagogique
Intercommunal)
Les trois communes de Bréançon ,
du Heaulme et de Neuilly en Vexin se mobilisent pour tenter de
sauver l’une des classes élémentaires du R.P.I. menacer de
fermeture à la rentrée prochaine du fait d’un
sous-effectif scolaire. Les efforts des municipalités et des
parents se rejoignent pour maintenir la classe menacée afin de
préserver l’école facteur de vie des villages.
En date du 27/04/2010 : Lien
vers le dossier
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Approbations du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) et du Droit
de Préemption
Urbain
En date du
24/11/2009 -
Approbations P.L.U.
& D.P.U.
En date du 31/01/2010 - Lien vers la Publication du
P.L.U.
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Le Bourg - Nouveau sens de
circulation
En date du 26/10/2009
- Lien vers Sens
Circulation
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Mission Locale à Marines - Insertion sociale & professionnelle
de tous les jeunes de 16 à 25 ans non
scolarisés
En date du 23/10/2009 - Lien vers Mission
Locale
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Arrêté municipal prescrivant l’élagage des arbres
et des haies dépassant sur le domaine
public
En date du 15/10/2009
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Arrêté
Municipal - Elagage
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Arrêté municipal interdisant les
déjections canines sur le domaine public
communal
En date du 29/09/2009
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Arrêté
Municipal - Déjections canines
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